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MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : [DATE]

1. Éditeur du site

Le présent site internet [NOM DU SITE] est édité par :

[NOM / RAISON SOCIALE]
[FORME JURIDIQUE : EI, micro-entreprise, SASU, SARL, etc.]
Adresse : [ADRESSE COMPLÈTE]
E-mail : [ADRESSE E-MAIL]
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
SIRET : [NUMÉRO SIRET]
SIREN : [NUMÉRO SIREN]
RCS : [VILLE + NUMÉRO, si applicable]

TVA

[Choisir et conserver uniquement la mention correspondant à votre situation]

Option 1 – TVA applicable :
N° de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO DE TVA]

Option 2 – Franchise en base de TVA :
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

[NOM ET PRÉNOM]

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

[NOM DE L'HÉBERGEUR]
Adresse : [ADRESSE DE L'HÉBERGEUR]
Téléphone : [TÉLÉPHONE DE L'HÉBERGEUR]
Site internet : [SITE DE L'HÉBERGEUR]

4. Activité

Le site propose à la vente des produits fabriqués notamment par :

impression 3D ;
découpe et gravure laser ;
travail du bois ;
découpe et travail du plexiglas et matériaux similaires ;
autres procédés de fabrication indiqués sur les fiches produits.

Les caractéristiques et conditions de vente des produits sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente disponibles sur le site.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site, notamment les textes, photographies, images, illustrations, logos, graphismes, créations, modèles et fichiers numériques, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable et écrite, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site est interdite.